Frédéric Abauzit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frédéric ABAUZIT
Objet:
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-12-22"
date_fin="2024-08-15"
president
JORFTEXT000046335182(source JORF)
renouvellement
28 Septembre 202228/09/2022
De: Frédéric Abauzit
Objet:
président honoraire
date_debut="2019-12-22"
president
JORFTEXT000041513928(source JORF)
renouvellement
01 Février 202001/02/2020
De: Frédéric Abauzit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2015-08-16"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000030306778(source JORF)
admission
03 Mars 201503/03/2015
De: Abauzit (Frédéric)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nîmes
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Nîmes, du 1er juillet au
31 juillet 2011
Remplace:M. Panazza (Jean-Pierre)
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000024319816(source JORF)
charge
07 Juillet 201107/07/2011
De: Abauzit (Frédéric)
premier conseiller au tribunal administratif de Nîmes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2010-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
president
JORFTEXT000022481588(source JORF)
nomination
16 Juillet 201016/07/2010
De: Abauzit (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
JORFTEXT000022055637(source JORF)
inscription
03 Avril 201003/04/2010
De: Abauzit (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020496919(source JORF)
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Frédéric Abauzit
premier conseiller au tribunal administratif de Nîmes
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de prévention des pollutions et des risques
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000426678(source JORF)
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Abauzit (Frédéric, Alphonse)
premier conseiller d'un tribunal administratif
membre du Conseil supérieur des installations classées ; 33 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Abauzit (Frédéric)
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000000792531(source JORF)
mutation
20 Juin 200620/06/2006
De: Frédéric Abauzit
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000807254(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Abauzit (Frédéric)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Abauzit (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000605645(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 200312/07/2003
De: Frédéric Abauzit
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000224310(source JORF)
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Frédéric Abauzit
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
ATEP0100292A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Abauzit (Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Abauzit (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-06-16"
JORFTEXT000000396302(source JORF)
réintégration
26 Juin 199926/06/1999
De: Abauzit (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000396302(source JORF)
affectation
26 Juin 199926/06/1999
De: Abauzit (Frédéric)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil de 1re classe auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
au titre de la mobilité
chef de la mission des affaires juridiques de la direction générale de l'administration et du développement au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-06-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000553995(source JORF)
détachement
06 Décembre 199706/12/1997
De: Abauzit (Frédéric, Alphonse)
conseiller de tribunal administratif ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Frédéric Abauzit
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="1997-06-16"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000566869(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199703/09/1997
De: Frédéric Abauzit
conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000384175(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199725/06/1997
De: Frédéric Abauzit
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000190002(source JORF)
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Abauzit (Frédéric)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000531241(source JORF)
affectation
24 Juillet 199324/07/1993
De: Abauzit (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000362043(source JORF)
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Frédéric Abauzit
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000178863(source JORF)
nomination
19 Février 199319/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.